Règlement Interieur

• Nom du fichier : Reglement interieur CSBourges
• Taille : 214.96 Ko

Le Club Sportif de Bourges (CSB), Association loi 1901, régie par des statuts établis en 1912, était à l’origine un club multisports (basket - hand - escrime). Seule subsiste désormais la section Basket. En 2006 de nouveaux statuts ont été approuvés reprenant les dispositions générales mais modernisant les règles de fonctionnement du club. Conformément à ces statuts, chaque année, fin juin, se déroule l’Assemblée Générale du club ouverte à tous les adhérents et/ou à leur représentant légal pour les mineurs. A cette occasion il est présenté et soumis au vote :

• Le bilan sportif de la saison,
• Le bilan financier,
• Les tarifs des cotisations,
• Les projets du club,
• Les décisions nécessaires au fonctionnement de l’association,
• Les candidats au bureau y compris le Président.

Renseignement généraux :

Association loi 1901 – JO du 12/06/1912
Adresses : 88 boulevard de l’Avenir – 18000 BOURGES - www.csbourges.com
Siret : 775 020 423 00031
Code APE : 926C
Agrément DDJS : 18.42.46

Le Club Sportif de Bourges est affilié à la Fédération Française de Basketball. Chaque personne souhaitant adhérer au club doit se licencier en effectuant la saisie informatique de sa licence via le lien qui lui est adressé par mail par la FFBB chaque début de saison. Chacun devra s’acquitter du montant de la cotisation adopté en assemblée générale. Aucune licence ne sera délivrée sans le versement de la cotisation. Celui-ci pourra être échelonné et pourra s’effectuer en espèces, chèques ou en ligne en carte bancaire lors de la saisie de la demande de licence.
Chaque licencié devra également retourner la fiche de renseignements sur laquelle il ou son représentant s’engage sur les points suivants :

• Prendre connaissance du règlement intérieur,
• Participer à 2 déplacements minimum son équipe,
• Autoriser ou non le droit à l’image,
• Autoriser son enfant mineur à rentrer seul.

Il est obligatoire d’être licencié (e) pour participer aux entraînements. Une tolérance de 2 à 3 semaines sera accordée aux jeunes enfants de l’école de basket afin de leur permettre d’effectuer une période d’essai. Le bureau se réserve le droit d’examiner les situations particulières quant au paiement des cotisations.

Le Club Sportif de Bourges permet la pratique du basket dans le cadre :

• des compétions officielles mises en place par la FFBB,
• de compétitions amicales (rencontres ou tournois),
• de rencontres de type « loisirs ».

Le Club Sportif de Bourges évolue en vert ou blanc.

Lors des compétitions les joueurs(es) devront porter les équipements officiels du club. Chaque joueur s’engage à rendre son équipement à la fin de la saison ou au moment ou il cesse de participer aux compétitions. Le club s’autorise à facturer 30 € (trente euros) la perte d’un équipement.

Le CSB s’engage à mettre à la disposition des licenciés un encadrement qualifié. Les licenciés doivent se présenter aux horaires précis qui leur sont communiqués en début de saison pour les entraînements et chaque semaine pour les rencontres.

Le licencié s’engage à participer aux entrainements avec assiduité et le plus régulièrement possible. Le club s’autorise à exclure le/la licencié (e) qui ne participerait qu’occasionnellement aux entrainements. Les convocations pour les matchs sont définies par l’entraineur et tiennent compte de la participation aux entrainements de la semaine précédant le match.

Chaque licencié (e) s’engage à participer aux compétitions chaque semaine de mi-septembre à fin juin dans la mesure ou il ou elle est convoqué(e).

Le Club Sportif de Bourges étant responsable des enfants mineurs durant ces périodes, il est demandé aux parents ou responsable légal :

• de s’assurer de la présence de l’entraîneur ou d’un dirigeant du club avant de repartir lorsqu’il dépose leur enfant,
• si l’enfant se déplace seul, de vérifier qu’il se rend effectivement à ses activités,
• si l’enfant n’est pas autorisé à rentrer seul, préciser qui vient le chercher et respecter l’heure de fin d’entrainement pour le récupérer,
• d’accompagner les plus petits jusqu’à l’intérieur du gymnase,
• de signaler au responsable tout fait ou évènement particulier à l’enfant ou à son environnement susceptible d’avoir une incidence sur son activité.

Chaque licencié ou représentant légal devra remplir en début de saison la fiche de renseignements portant sur les points suivants : Règlement intérieur, droit à l’image et transport.

Il est demandé d’éviter d’être en possession d’objets de valeurs lors des activités « basket ». Le CSB décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des biens personnels.

Chaque licencié à partir de la catégorie U13 devra tenir au minimum 2 tables de marque durant la saison sportive. Le club organise chaque début de saison en septembre une formation en interne pour ses adhérents et leurs parents pour se former à la tenue des tables de marque.

Après chaque rencontre, un goûter est prévu pour notre équipe et leurs adversaires. Le club fournit la boisson pour chaque équipe. Il est demandé aux parents de l’équipe de fournir à tour de rôle les gâteaux d’après match.

La communication générale concernant la vie du club s’effectue via l’envoi de mail aux licenciés (es) par le président ou les membres du bureau. Chaque entraineur crée en début de saison un groupe WhatsApp (entraineur – parents- enfants) pour les informations concernant sa propre équipe ou la catégorie complète. La communication sur ces différents groupes doit se faire uniquement par le chemin suivant : entraîneur-parent-enfant ou enfant-parent-entraineur. Les mineurs ne doivent en aucun cas communiquer directement avec l'entraîneur et inversement.

Chaque parent de licencié devra, au minimum, assurer 2 déplacements dans la saison afin de véhiculer l’équipe de son enfant lors des matchs à l’extérieur.

Le CSB dispose d’un minibus qui sera mis à la disposition des équipes pour assurer les déplacements liés aux compétitions. Chaque week-end il est attribué arbitrairement à l’équipe qui se déplace le plus loin.

Les utilisateurs devront respecter le règlement spécifique qui fixe les conditions d’utilisation de ce véhicule.

Pour les déplacements assurés par les véhicules personnels, il est précisé que le CSB prend en charge :

• les frais d’autoroute sur présentation du justificatif,
• les frais d’essence au tarif de 0.20€/km pour les conducteurs non imposables, ayant fourni un certificat de non imposition et ayant transporté des joueurs (es).

Ces remboursements s’entendent pour 1 voiture en cas d’utilisation du minibus et pour 3 véhicules s’il n’y a pas le minibus.

Les remboursements seront effectués sur présentation au trésorier de l’imprimé « demande de remboursement de frais » établi à cet effet et accompagné des justificatifs de dépenses.

Les conducteurs imposables pourront déduire de leurs impôts, sous forme de « dons » les trajets effectués pour le compte du CSB. Dans ce cas le CSB délivrera, sur présentation du relevé des déplacements effectués, le justificatif nécessaire.

Il est demandé à chaque adhérent de respecter les règles de bonne conduite à savoir le respect :

✓ des personnes :
      • lors des entraînements,
      • lors des compétitions,
      • lors de leur présence en qualité de spectateurs.

✓ Des biens mis à leur disposition
      • Gymnase et vestiaires,
      • Paniers,
      • Ballons,
      • Matériel d’entrainement,
      • Tenues de match.

Le Club Sportif de Bourges ne tolèrera aucun manquement à ces règles et se réserve le droit de sanctionner toute personne ayant une attitude incompatible avec celles-ci, cette sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion. Chaque licencié et/ou son représentant légal est tenu de prendre connaissance de la charte « Être parent de basketteur » qui lui est adressée chaque début de saison.

Pour tous les déplacements liés à l’activité du CSB, il est rappelé que les personnes assurant le transport devront scrupuleusement respecter les règles du Code de la Route. En aucun cas le CSB ne prendra en charge des frais liés aux manquements à ces règles.

Un joueur ou un coach qui se voit infliger une sanction financière dans le cadre d’une mesure disciplinaire : faute technique, faute disqualifiante, ouverture d’un dossier de discipline auprès des instances fédérales devra s’acquitter de la somme due concernant la sanction ou les frais de dossier. Il ne reprendra ses fonctions que lorsque le bureau du CSB l’y aura autorisé, une fois la mesure disciplinaire effectuée et le règlement de la pénalité financière effectué.

Document mis à jour le 15 juillet 2025